L’identité de nos campagnes doit rester pleine et entière, demandons à nos maires d’Aquitaine de déposer auprès des services de l’Etat les caractéristiques olfactives, sonores ou autres de leur territoire. C’est ce que rapporte un article de « 20 minutes ».
PATRIMOINE: La proposition de loi d’un député centriste veut définir et protéger un « patrimoine sensoriel des campagnes », pour couper court aux poursuites judiciaires de certains néo-ruraux.
- Un député de Lozère, inquiet face à l’inflation des affaires judiciaires suscitées par des caractéristiques typiques de la vie rurale, a décidé de légiférer.
- La proposition de loi de Pierre Morel-A-L’Huissier, député UDI, vise à définir les sons et odeurs caractéristiques de chaque terroir français afin de les protéger.
Inscrire le chant des cigales ou l’effluve des bouses de vache au patrimoine français ? Cela peut prêter à sourire, mais la proposition du député Pierre Morel-A-L’Huissier est très sérieuse, au point d’être débattue ce jeudi au Sénat.
L’élu de Lozère, défenseur de la ruralité, porte une proposition de loi visant à « définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes », alors que des bruits et des odeurs ruraux se sont retrouvés au centre de nombreux litiges pour nuisances.
Un maire « harponné » par des touristes à cause d’une cloche
Depuis quelques années, Pierre Morel-A-L’Huissier tiquait en lisant dans la presse des histoires de conflits ruraux bien particulières. « Le déclencheur, ça a été cet épisode dans la commune des Bondons, en Lozère », raconte l’élu centriste, à propos d’un fait divers au début du mois d’août 2018. « Le maire s’est fait harponner par des gens venus loger dans un gîte, qui se plaignaient de la cloche de la chapelle ».
Quelques jours plus tard, à quelques centaines de kilomètres au sud, dans le Var, le maire du Beausset reçoit des plaintes de touristes contre les cigales. « Ils lui demandaient de les éradiquer avec des insecticides ! », s’indigne cet avocat qui a été maire du village de Fournels pendant dix-sept ans. « Je me suis dit qu’on attaquait les fondamentaux », se souvient-il. Il se lance alors dans la rédaction d’une proposition de loi.
Inflation de plaintes en justice
Ce texte vise à définir un « patrimoine sensoriel » campagnard et à l’inscrire dans le code de l’environnement, comme faisant partie des milieux naturels. Une protection que le député espère dissuasive en matière de plaintes pour nuisances, dont certaines ont eu un écho national. A l’été 2019, le coq Maurice était devenu un symbole des traditions rurales face à l’urbanisation à cause de poursuites judiciaires lancées par des voisins se plaignant des cocoricos matinaux.
Selon le député de Lozère, il y a des milliers de procédures judiciaires du même type, « environ 18.000 », un nombre que les services du ministère de la Justice n’ont pu confirmer. Pour Pierre Morel-A-L’Huissier, ce phénomène est symptomatique d’une « inacceptation croissante de l’autre » et de l’évolution de la sociologie de la campagne. « Des gens viennent s’y installer alors qu’ils ne savent pas ce que c’est la ruralité. C’est un art de vivre, et la campagne a ses odeurs et ses sons. Chez moi, c’est le crottin, les tracteurs, le lisier, ce mélange d’urine et d’excréments d’animaux qu’on utilise pour faire pousser l’herbe. »
« Ce qui peut être assimilé par les touristes comme une nuisance (le bruit des engins agricoles, les odeurs des épandages dans les champs, les traces de boue et bovins sur les routes…) n’est rien d’autre pour nous que le reflet du caractère campagnard de notre région », abonde Jean-Pierre, Finistérien qui approuve cette initiative parlementaire. Quant au Conseil d’Etat, il a donné un avis favorable au texte, en janvier 2020, estimant que « le sujet traité, à première vue anodin, recouvre en réalité des questions profondes, touchant tant à l’identité française qu’au vivre ensemble ».
Un inventaire sensoriel à faire dans chaque territoire
Avec cette loi, chaque territoire aurait droit à un inventaire des odeurs et des sons qui le caractérisent, par les services de l’Etat. Une fois ces sensations inscrites au patrimoine sensoriel, « si un juge est saisi d’un dossier et constate qu’il y a un patrimoine qui a été recensé, il pourra dire à un éventuel plaignant qu’il est mal fondé à venir devant un tribunal contester un élément qui fait partie du patrimoine de la région », explique Pierre Morel-A-L’Huissier.
Son texte a de bonnes chances d’être promulgué, après avoir été adopté en janvier 2020 à l’Assemblée grâce au soutien de la majorité et l’avis favorable du gouvernement. Si le Sénat l’approuve sans la modifier ce jeudi 21 Janvier, alors elle entrera rapidement en vigueur.
